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1. Editeur du site web

Contemp-art.com, galerie d'art contemporain

Le site web « Contemp-art.com, galerie d'art contemporain » appartient à Marie-Alice SORIEUL, domicilié à :

Marie-Alice SORIEUL
Autriche

Directeur de la publication

Marie-Alice SORIEUL

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2. Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro (demande en cours).

3. Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site web Contemp-art.com est composé, est la propriété exclusive de Marie-Alice SORIEUL, propriétaire de Contemp-art.com.

Le logiciel, l'architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site web Contemp-art.com, sont la propriété exclusive de Entrepreneur Web Creation.

Toute représentation totale ou partielle du site web Contemp-art.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse de Marie-Alice SORIEUL et de ses partenaires, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

1. la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
2. la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL http://www.contemp-art.com.

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2. ou en écrivant à Contemp-art.com par courrier à Marie-Alice SORIEUL - Contemp Art, Sternwartestrasse 14/8, A 1180 Vienne, Autriche.

4. Créateur du site web

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La Fosse Courtin
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Immatriculation sous le statut d'auto-entrepreneur

Numéro de SIRET : 520 521 683 00018
Code APE : 6201Z Programmation informatique

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5. Hébergeur du site web

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